Principe HSE : « Prévenir les explosions = identifier + maîtriser les atmosphères explosives »

Réglementation ATEX (Atmosphères Explosives) : Directive UE 2014/34/UE (appareils) + 1999/92/CE (lieux de travail), transposées en France par décrets 2015-799 et Code du travail. Objectif : éliminer risques d’ignition dans zones à atmosphères explosives (gaz/vapeurs/poussières).[1][2][3]

Étape 1 : Évaluation des risques et zonage

Obligation employeur : analyse globale des risques (DUERP incluant ATEX) pour identifier :

• Combustibles : gaz, vapeurs, poussières inflammables
• Oxydants : O₂ >11%, pression atmosphérique
• Sources ignition : étincelles, flammes, surfaces chaudes

Classification zones (fréquence/durée atmosphère explosive) :

Gaz / Vapeurs	Poussières	Probabilité
Zone 0	Zone 20	Permanente (>1000h/an)
Zone 1	Zone 21	Occasionnelle (10-1000h/an)
Zone 2	Zone 22	Accidentelle (<10h/an)

Zonage matérialisé par panneaux réglementaires + Document de Protection contre les Explosions (DPE).

Étape 2 : Mesures de prévention (hiérarchie)

1. Éviter la formation d’une atmosphère explosive

• Captage source poussières/vapeurs
• Inertage (N₂/CO₂)
• Augmenter granulométrie poussières

2. Éviter les sources d’ignition

• Équipements ATEX certifiés (marquage Ex II 2G)
• Contrôles statiques (mise à terre)
• Interdictions (tabac, outils non ATEX)

3. Limiter les effets d’une explosion (si 1+2 impossibles)

• Évents d’explosion
• Suppression explosion
• Compartimentage

Étape 3 : Exigences des équipements (Directive 2014/34/UE)

Appareils/systèmes de protection :

• Marquage obligatoire : Ex + symbole explosion + groupe (I/mines, II/surface) + catégorie (1/2/3)
• Certification : organisme notifié pour zones 0/20/1/21
• Documentation : notice, dossier technique (10 ans conservation)
• 2026 : 5e édition Guide ATEX + cohérence Règlement Machines 2023/1230 (doc électronique OK)[1]

Étape 4 : Organisation et formation

 

• Formation des travailleurs : adaptée à zone/exposition (SST ATEX, autorisations travail chaud)
• Travaux à risque : instructions écrites, système permis feu
• Vêtements : anti-statiques (EN ISO 11612)
• Maintenance : contrôles périodiques des équipements ATEX

Audit et conformité 2026

30 mai 2026 : transposition complète Directive ATEX modifiée. Actions :

• Vérifier les équipements existants (re-certification si besoin)
• Mise à jour DPE + zonage
• Formation rappels + exercices d’évacuation
• Audit fournisseurs (certificats ATEX à jour)